1. La société
- Nom de la société : SBdistribution
- Forme juridique : SAS
- Siège social : ZI PUBLIC 97133 SAINT-BARTHELEMY
- Numéro SIRET : 92751000800018
- Téléphone : 06 90 51 53 10
- E-mail : contactsbh@sbdistribution.info
- Directeur de la publication : Jérôme Brin
2. Hébergement du site
- Hébergeur : Société OVH
- Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
3. Propriété intellectuelle
Le contenu du site SBdistribution est protégé par le droit d’auteur. Tous les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels et autres éléments présents sur le site sont la propriété exclusive de JR-graphiste ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation du site ou de ses contenus, en tout ou partie, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sauf autorisation préalable écrite de SBdistribution.
4. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française en vigueur, SBdistribution, s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs de son site internet. Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs. Les données personnelles collectées via les formulaires du site sont destinées à un usage interne uniquement et ne seront en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition des données les concernant. Ce droit peut être exercé en adressant une demande par écrit à l’adresse suivante : contactsbh@sbdistribution.info.
5. Cookies
Le site SBdistribution utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et collecter des statistiques de visite. En utilisant le site, l’utilisateur consent à l’utilisation de cookies. L’utilisateur peut à tout moment refuser ou supprimer les cookies en configurant son navigateur.
6. Responsabilité
SBdistribution s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site SBdistribution. Cependant, SBdistribution ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, SBdistribution décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site. De même, SBdistribution ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès à ce site ou de son utilisation.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de Saint-Barthélemy seront seuls compétents.
